Mentions légales

Les informations et recommandations ("Informations") disponibles sur ce serveur www (World Wide Web) vous sont proposées en toute bonne foi.

Ces informations sont censées être correctes au moment où vous en prenez connaissance. Toutefois, l'Association Nationale des Arbitres de Volley-Ball et ses entités affiliées ne sont ni représentantes ni garantes du caractère exhaustif et de l'exactitude de ces informations. Vous assumez pleinement les risques liés au crédit que vous leur accordez. Ces informations vous sont fournies à la condition que vous ou toute autre personne qui les recevez puissiez déterminer leur intérêt pour un objectif précis avant de les utiliser. En aucun cas, l'ANAVB et ses entités affiliées ne seront responsables des dommages susceptibles de résulter du crédit accordé à ces informations, de leur utilisation ou de l'utilisation d'un produit auquel elles font référence.

Ces informations ne doivent pas être considérées comme des recommandations pour l'utilisation d'informations, de produits, de procédures, d'équipements ou de formulations qui seraient en contradiction avec un brevet, un copyright ou une marque déposée. L'ANAVB et ses entités affiliées déclinent toute responsabilité, expresse ou implicite, si l'utilisation de ces informations venait à contrevenir à un brevet, un copyright ou une marque déposée.

Aucune garantie, expresse ou implicite, n'est donnée quant à la nature marchande des informations fournies, ni quant à leur adéquation à une finalité déterminée, ainsi qu'en ce qui concerne les produits auxquels il est fait référence dans ces informations.

En aucun cas, l'ANAVB et ses entités affiliées ne s'engagent à mettre à jour ou à corriger les informations qui seront diffusées sur Internet ou sur leurs serveurs web. De même, l'ANAVB et ses entités affiliées se réservent le droit de modifier ou de corriger le contenu de leurs sites à tout moment sans préavis.

Propriété intellectuelle

Droits d'auteur
Toutes les informations sur ce serveur web (documents contenus dans le site ainsi que tous les éléments créés pour le site) sont la propriété de l'ANAVB et ses entités affiliées et sont soumises aux lois protégeant les droits d'auteur dès lors qu'elles sont mises à la disposition du public sur ce serveur web. Les copies des documents contenus dans ce site ne peuvent être faites qu'à titre d'information et exclusivement pour un seul usage strictement privé. Aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le site, n'est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. La reproduction des documents du site est autorisée à des fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé : toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée à d'autres fins est expressément interdite.

Signes distinctifs
Sauf mention contraire, les dénominations sociales, les logos, les produits et marques cités dans ce site web (produits ® et TM) sont la propriété de l'ANAVB. Ils ne peuvent être utilisés sans l'autorisation écrite préalable de l'ANAVB.

Données personnelles

Les données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir sont exclusivement destinées à l'ANAVB pour vous permettre de profiter de services personnalisés offerts par le site.
Aucune information personnelle vous concernant n’est cédée à des tiers ou utilisée à des fins non prévues.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir (Art. 34 de la loi "Informatique et Libertés").

Pour l'exercer, adressez-vous à :
Jean-Jacques Parizel
148 A rue Léopold Réchossière
93300 Aubervilliers

Liens hypertextes

L'ANAVB et ses entités affiliées déclinent formellement toute responsabilité quant aux contenus des sites vers lesquels elles offrent des liens. Ces liens sont proposés aux utilisateurs du site web anavb.fr en tant que service. La décision d'activer les liens appartient exclusivement aux utilisateurs du Web.